MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site FunScope les présentes mentions légales.

1. Éditeur du site

• Nom commercial : Awrabaya

• Statut juridique : Auto-entreprise

• Propriétaire : Awrabaya

• Numéro SIRET : 95358621100013

• Pays d’établissement : France

• Adresse e-mail : contact.awrabaya@gmail.com

2. Immatriculation

L’auto-entreprise est immatriculée conformément à la réglementation en vigueur.

3. Directeur de la publication

La direction de la publication n’est pas désignée.

4. Hébergement

Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O’Connor Street
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site Awrabaya (textes, images, logos, graphismes, structure du site, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est strictement interdite.

6. Responsabilité

L’éditeur ne saurait être tenu responsable des interruptions du site, des erreurs éventuelles ou de tout dommage résultant de l’utilisation du site.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, les juridictions françaises seront seules compétentes.